Stratégie, conseil et veille réglementaires

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Forte de plus de 20 ans d’expérience en homologation de produits chimiques et au travers de notre service de veille réglementaire, l’équipe Staphyt Regulatory a une excellente connaissance des réglementations s’appliquant aux produits phytosanitaires, fertilisants, biostimulants, biocides, cosmétiques et de leur mise en pratique dans les différents États membres de l’Union Européenne.

Nous sommes en mesure de vous accompagner dans la mise en œuvre d’une stratégie de mise en conformité, de défense de vos produits existants, d’homologation de vos nouveaux produits et de vous apporter des réponses aux questions que vous vous posez.

L’une des priorités, lors du développement d’une nouvelle substance ou d’un nouveau produit, est d’identifier la ou les réglementations auxquelles celui-ci doit se conformer en vue de sa future mise sur le marché.

Vous avez besoin de

  • Une veille réglementaire pour suivre au plus près les réglementations qui vous incombent
    Le respect des diverses réglementations relatives aux produits chimiques, en constante évolution, nécessite un suivi permanent. Néanmoins, la complexité du sujet requiert de l’expérience et surtout du temps, éléments dont ne disposent pas toutes les sociétés.
  • Une assistance sur des questions réglementaires
    • Quelle(s) réglementation(s) s’applique(nt) à mon produit ?
    • Comment puis-je mettre mon produit sur le marché ?
    • Quand dois-je déposer un dossier de demande d’AMM ?
    • Le dossier d’AMM est-il ma seule option ?
    • Puis-je regrouper mes produits dans une famille de produits biocides ?
    • Comment ajouter un usage à mon produit ?
    • Comment répondre à une demande des autorités suite à un contrôle ?
    • Quels essais dois-je mettre en place pour mon produit ?

    Et toute autre question que vous pourriez vous poser !

Notre expertise

Afin de garantir une réactivité optimale, l’équipe Staphyt Regulatory se tient informée en permanence de l’actualité réglementaire chimique européenne et des spécificités françaises.

A votre demande, nous pouvons:

  • Vous proposer les bulletins de veille adaptés à votre secteur d’activité
    • Produits phytosanitaires,
    • Produits biocides,
    • Produits cosmétiques,
    • REACH,
    • Règlementations transverses (classification, étiquetage, FDS, aérosol, PIC, (éco)toxicologie, environnement, substances à risque : CMR, perturbateurs endocriniens, huiles essentielles, etc.).

    Toutes les 2 semaines, nos abonnés reçoivent un bulletin électronique les informant des actualités réglementaires. Ces informations sont publiées sur les sites officiels (J.O., Commission Européenne, EFSA, ECHA, OCDE, Anses, Ministères…) et sur ceux des associations professionnelles dédiées.
    Pour recevoir un exemplaire de bulletin, remplissez notre formulaire de contact

  • Répondre à vos questions réglementaires sur vos produits chimiques et vos procédures d’homologation, entre autres en cas de « produits frontières ».
  • Vous conseiller la meilleure stratégie réglementaire pour votre portefeuille produits.