REACh Brexit

Préparation de votre stratégie REACH Brexit

Nos experts vous conseillent sur la manière dont vos obligations REACH peuvent avoir
changé depuis le 1er janvier 2021 dans l’Union européenne et au Royaume-Uni.

Notre service s’adapte à vos besoins, lesquels dépendront de divers facteurs,
notamment si vous êtes basé en Europe continentale, en Grande-Bretagne ou en Irlande
du Nord. En règle générale, le service impliquera un examen de votre inventaire de
substances et de votre position dans la chaîne d’approvisionnement afin de déterminer
vos obligations légales et vos options pour vous mettre en conformité avec le règlement
REACH (CE) n° 1907/2006 et avec les règlements REACH du Royaume-Uni. Ce service
est disponible pour différents acteurs de la chaîne d’approvisionnement, y compris les
fabricants, les formulateurs, les importateurs et les utilisateurs en aval.

REACH dans l’Union européenne & Brexit: Services de représentation exclusive

Staphyt peut jouer le rôle de «représentant exclusif» pour les fabricants et les
formulateurs britanniques qui doivent accéder au marché de l’UE. Pour les clients
touchés par le Brexit, nos services de représentant exclusif comprennent :
● la mise en place (et le suivi) du compte REACH-IT requis;
● la constitution et la tenue des registres conformément aux réglementations;
et
● la liaison avec les utilisateurs en aval.

Aide aux titulaires d’homologations EU REACH basés au Royaume-Uni qui ont besoin
d’un accès continu au marché britannique

Les entités juridiques basées au Royaume-Uni qui détenaient des homologations REACH
dans l’UE entre avril 2017 et le 31 décembre 2020 pourront les «conserver» dans le
système REACH britannique. Notre service comprendra la configuration de votre compte
de service en ligne «Conformité à UK REACH» et la soumission des informations
préliminaires requises par les autorités britanniques. Afin de bénéficier des dispositions
relatives aux droits acquis, ces données doivent être soumises avant le 30 avril 2021.
Une fois cela effectué, cela garantira l’accès au marché britannique pour une période de
2, 4 ou 6 ans à compter d’octobre 2021, selon la fourchette de quantité et / ou le profil
de dangerosité de la substance. Par la suite, il sera nécessaire de soumettre un
ensemble de données REACH complet, selon la fourchette de quantité requise.

Pour les personnes morales basées en Irlande du Nord, selon les termes du Protocole
d’Irlande, le processus de transport des marchandises vers et depuis l’Union européenne
EU REACH ne changera pas à partir du 1er janvier 2021.

Aide aux utilisateurs en aval de substances enregistrées dans l’UE REACH basés en
Grande-Bretagne

À partir du 1er janvier 2021, les entreprises basées en Grande-Bretagne
s’approvisionnant en substances homologuées EU-REACH pour utilisation / vente en
Grande-Bretagne peuvent avoir des obligations supplémentaires en vertu de UK-REACH.
Selon EU-REACH, ces entreprises sont actuellement définies comme des utilisateurs en
aval. Cependant, dans le cadre de UK-REACH, les entreprises basées en Grande-
Bretagne s’approvisionnant en substances en dehors de la Grande-Bretagne seront
définies comme des importateurs. En tant que tels, elles devront détenir une
homologation REACH au Royaume-Uni pour les substances importées qui relèvent du
champ d’application de la réglementation.

Comme première étape en vue de l’homologation, afin de conserver l’accès au marché
britannique, ces sociétés peuvent soumettre des «notifications d’importation aux
utilisateurs en aval» couvrant toutes les substances concernées. Notre service
comprendra la configuration de votre compte de service en ligne «Mise en conformité
avec UK-REACH» et la soumission des informations requises par les autorités
britanniques pour les notifications d’importation d’utilisateurs en aval. Ces données
doivent être soumises avant le 28 octobre 2021 pour garantir un accès continu au
marché britannique pendant une période de 2, 4 ou 6 ans à compter du 28 octobre 2021,
en fonction de la fourchette de quantité et / ou du profil de dangerosité de la substance.
Par la suite, pour continuer à importer, il sera nécessaire de soumettre un ensemble
complet de données REACH, selon la fourchette de quantité requise.

À noter que l’exportateur basé dans l’UE peut choisir de nommer un représentant
exclusif basé au Royaume-Uni pour assumer la responsabilité de la conformité à REACH
au Royaume-Uni, ce qui pourrait soulager l’utilisateur en aval du Royaume-Uni des
obligations de notification et / ou d’homologation REACH au Royaume-Uni.

Aide aux entreprises basées dans l’UE nécessitant un accès continu au marché
britannique

Les enregistrements REACH dans l’UE actuellement détenus par des entités juridiques
basées dans l’UE / EEE ne prendront plus en charge l’accès au marché britannique à
partir du 1er janvier 2021. Des enregistrements REACH distincts au Royaume-Uni seront
requis. L’enregistrement peut être effectué par l’importateur basé au Royaume-Uni, ou le
fabricant / formulateur basé dans l’UE peut désigner un représentant exclusif basé au
Royaume-Uni pour assumer les obligations REACH au Royaume-Uni.

Staphyt peut jouer le rôle de «représentant exclusif» des fabricants et formulateurs
basés dans l’UE qui ont besoin d’accéder au marché britannique. Nos services de
représentant exclusif pour REACH au Royaume-Uni comprennent :
● la mise en place (et le suivi) du compte informatique requis «Mise en
conformité avec UK-REACH»;
● la préparation et le dépôt des homologations REACH au Royaume-Uni;
● la constitution et la tenue des registres conformément aux réglementations;
● la liaison avec les utilisateurs en aval.

À noter qu’en vertu du Protocole d’Irlande du Nord, le processus de déplacement des
marchandises entre l’Irlande du Nord et l’Union européenne dans le cadre de REACH
dans l’UE ne changera pas à partir du 1er janvier 2021.

For any question and support please contact John Hodgson – jhodgson@staphyt.com