Substances chimiques (REACH)

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L’équipe Staphyt Regulatory vous conseille et vous accompagne dans toutes les procédures réglementaires nécessaires pour l’enregistrement/la mise sur le marché européen de substances/produits chimiques selon les Règlements REACH (CE) N°1907/2006 et CLP (CE) N°1272/2008.

Notre équipe réalise de nombreuses missions de classification CLP, de rédaction/révision de FDS, de contrôle d’étiquetage, de notification de substances SVHC contenues dans des articles, d’évaluation de risque pour l’Homme et l’Environnement, et d’enregistrements REACH.

Grâce à son expérience, notre équipe accompagne de nombreux clients en stratégie réglementaire, et permet notamment d’optimiser leurs coûts d’homologation.

Vos besoins en substances chimiques REACH

  • Comprendre et suivre la réglementation dans ce domaine,
  • Vérifier votre conformité à REACH pour les substances fabriquées / importées en Europe,
  • Réaliser l’enregistrement REACH d’une substance ou sa mise à jour (suite à un changement de bande de tonnage par exemple),
  • Vérifier votre conformité au CLP pour les substances/produits que vous mettez sur le marché,
  • Soumettre les déclarations Centre Anti-Poison pour les produits dangereux que vous mettez sur le marché.

Notre expertise

  • Suivre les évolutions de la réglementation et proposer une veille adaptée à vos besoins dans le domaine de REACH
  • Vous assister sur toute question réglementaire
  • Définir la stratégie optimale (coûts et délais) pour obtenir les enregistrements de vos substances
  • Monitorer des études de laboratoire (BPL)
  • Rédiger les dossiers d’enregistrement au format IUCLID
  • Évaluer les risques pour l’Homme (ECETOC TRA, Stoffenmanager, Riskofderm, etc.) et l’Environnement (EUSES, FOCUS, etc.)
  • Rédiger les rapports sur la sécurité chimique (CSR)
  • Déterminer la classification CLP de vos substances/produits, rédiger ou vérifier leur étiquetage et émettre leurs Fiches de Données de Sécurité (y compris FDS étendues) selon les règlements Européens et les spécificités nationales
  • Notifier une classification selon le Règlement CLP
  • Déclarer vos produits aux Centres Anti-Poison (Art. 45 Règlement CLP) des différents États Membres européens (dont la France via SYNAPSE/INRS)
  • Réaliser des recherches bibliographiques et synthèses de données scientifiques via IUCLID
  • Animer des formations techniques ou réglementaires sur mesure
  • Traduire tout type de document

Actualités & évènements

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