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REACh – Substances chimiques

Chemical substances REACH logo

Les membres de notre équipe sont originaires de cabinets de consultants, de CRO, d’industries et de gouvernements. Nos chefs de projets et experts possèdent une expertise scientifique ainsi que de réelles connaissances pratiques au regard du règlement REACH (CE) n°1907/2006 et du règlement CLP (CE) n°1272/2008.

Notre équipe a préparé et soumis avec succès de nombreux dossiers d’enregistrement REACH. Grâce à une solide expérience, nous sommes en mesure d’accompagner nos clients tout au long du processus d’enregistrement et nous restons également présents pendant la période post-enregistrement. En effet, la réglementation REACH évolue et s’inscrit également dans les activités d’évaluation, d’autorisation et de restriction.

Nous pouvons vous aider :

Conseil stratégique et audit de conformité REACH

Notre service comprend généralement un examen de votre inventaire de substances et de votre position dans la chaîne d’approvisionnement, afin de déterminer vos obligations au titre de REACH. Nous vous conseillons sur les options disponibles pour assurer la conformité avec le règlement (CE) n°1907/2006. Ce service est disponible pour différents acteurs de la chaîne d’approvisionnement, notamment les fabricants, les importateurs et les utilisateurs en aval.

Nous vous accompagnons également dans le cadre de la conformité REACH au regard du Brexit. Nos experts vous conseillent sur l’évolution de vos obligations REACH à l’issue de la période transitoire de mise en œuvre. Nous pouvons également vous conseiller sur la mise en œuvre anticipée d’un régime distinct «UK REACH», qui devrait actuellement entrer en vigueur en janvier 2021.

Dossier d’enregistrement principal REACH

Notre fournissons des conseils stratégiques sur la manière la plus efficace de se mettre en conformité. En règle générale, un projet d’enregistrement principal implique la préparation et la soumission d’un dossier de demande préalable auprès de l’ECHA. Une analyse détaillée des lacunes dans les données est menée parallèlement à une recherche documentaire ciblée.
La stratégie pour pallier cette absence de données est convenue avec le client (y compris la mise en place de nouveaux tests ou la sécurisation de l’accès pour la lecture des données «  source  », si nécessaire). Un suivi d’étude peut être intégré au projet si nécessaire.
L’ensemble de données IUCLID, et (si nécessaire) les justifications croisées (conformément au RSRC – Regroupement de substances et références croisées), ainsi que le rapport sur la sécurité chimique sont ensuite préparés par nos experts techniques, avant de soumettre le dossier évalué par des pairs via le système REACH-IT de l’ECHA.

Soumission conjointe pour enregistrement REACH (non principal)

Pour les soumissions conjointes de données pour enregistrement (parfois appelés enregistrement «non principal»), nos experts en réglementation préparent et soumettent le dossier de demande préalable initial auprès de l’ECHA. Une fois la confirmation de l’identité de la substance par l’ECHA, nous facilitons les discussions sur la lettre d’accès et, une fois terminée, joignons la soumission conjointe via REACH-IT.
Nous travaillons avec vous pour collecter les données d’utilisation et de tonnage de manière appropriée, et soumettons le dossier complété après son examen par des pairs.

Services REACH Représentant Exclusif

Staphyt peut jouer le rôle de «Représentant Exclusif» pour les fabricants et formulateurs non européens. Sans représentant exclusif désigné, les ventes (> 1 tonne par an) dans l’UE sont limitées aux seuls clients qui ont déjà mis en place leurs propres enregistrements REACH. En désignant un représentant exclusif, les fabricants et formulateurs non européens bénéficient d’un meilleur accès au marché européen. Les services de représentant exclusif incluent la préparation et la soumission des dossiers, la configuration et le suivi du compte REACH-IT requis, la constitution et la tenue des registres conformément à la réglementation, et la liaison avec les utilisateurs en aval.

Avec des entités juridiques basées à la fois en Europe et au Royaume-Uni, nous sommes en mesure d’assister les clients qui auront besoin d’accéder au marché de l’UE, ainsi que les clients qui souhaiteront conserver l’accès au marché britannique après la fin de la période de mise en œuvre dans le cadre des négociations du Brexit.

Mises à jour de dossier REACH

Nous vous assistons dans le cadre de mises à jour de dossiers existants, par exemple en réponse à des contrôles de conformité de la part de l’ECHA, à des augmentations de fourchette de quantité ou à des modifications d’obligations telles que les nouvelles exigences d’informations supplémentaires pour les nanomatériaux.

Bien que cela dépende de la nature de la mise à niveau requise, les tâches peuvent être les suivantes : le travail sur les lacunes en matière de données, des conseils stratégiques, la réponse aux projets de vérification de conformité de l’ECHA; la mise à jour de la base de données IUCLID et du CSR, ou la mise en place de nouveaux tests si nécessaire.

Évaluation de l’exposition

Outre la préparation des rapports sur la sécurité chimique (voir notre service “Dossier d’enregistrement principal REACH”), une évaluation de l’exposition pour des utilisations supplémentaires, non couvertes par la soumission conjointe REACH, peut être constituée. Nos experts travaillent avec nos clients pour définir les utilisations en détail, avant de procéder à l’évaluation de l’exposition à l’aide de l’outil Chesar de l’ECHA.

Services associés

Nous proposons également les services suivants :

  • Examen et rédaction des Fiches de Données de Sécurité (y compris les FDS étendues) conformément aux réglementations européennes et aux dispositions nationales spécifiques.
  • Notifications aux Centres Antipoison (et génération du code UFI), auprès d’États Membres de l’UE. Veuillez noter que ce service a récemment été étendu afin de garantir la soumission des informations conformément au format PCN harmonisé (tel que requis à partir de 2021) et d’assurer les soumissions via le portail PCN de l’ECHA.
  • Gestion de consortium REACH et facilitation FEIS (Forum d’Echange d’informations sur les Substances)
  • Placement, génération et suivi des études
  • Classification et étiquetage (conformité CLP)

Notre équipe peut vous aider pour tout problème réglementaire. Contactez-nous pour plus d’informations.

Our services

Votre contact

Aurély BEGHIN

Aurély Beghin

Directrice Adjointe Affaires Réglementaires

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+ 33 (0)6 26 14 64 99

John Hodgson

REACh Team Leader

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